17.11.2021 · votation populaire du 28 novembre 2021. Les explications du conseil fédéral sur les objets en votation. Mais il est possible de signer pour. Corollaire de l'interdiction du mandat impératif, les votes sont personnels et les possibilités de délégation limitées. 19.11.2021 · votation populaire du 28 novembre 2021.
Brochure explicative commune de veyrier;
À l'exception des votes portant sur des nominations personnelles (élection du président en début de législature, par exemple), les votes sont publics et peuvent avoir lieu à main levée, par scrutin public ordinaire, ou par scrutin public à la tribune ou dans. Brochure explicative commune de veyrier; Corollaire de l'interdiction du mandat impératif, les votes sont personnels et les possibilités de délégation limitées. Le coronavirus rend la récolte de signatures dans la rue plus difficile. Initiative sur les soins infirmiers; 17.11.2021 · votation populaire du 28 novembre 2021. Signer pour une initiative ou un référendum. Mais il est possible de signer pour. Les explications du conseil fédéral sur les objets en votation. Brochure explicative commune de bardonnex; 19.11.2021 · votation populaire du 28 novembre 2021.
Les explications du conseil fédéral sur les objets en votation. Brochure explicative commune de veyrier; Initiative sur les soins infirmiers; 17.11.2021 · votation populaire du 28 novembre 2021. À l'exception des votes portant sur des nominations personnelles (élection du président en début de législature, par exemple), les votes sont publics et peuvent avoir lieu à main levée, par scrutin public ordinaire, ou par scrutin public à la tribune ou dans.
Mais il est possible de signer pour.
Mais il est possible de signer pour. 19.11.2021 · votation populaire du 28 novembre 2021. 17.11.2021 · votation populaire du 28 novembre 2021. Signer pour une initiative ou un référendum. Brochure explicative commune de veyrier; Les explications du conseil fédéral sur les objets en votation. Brochure explicative commune de bardonnex; Corollaire de l'interdiction du mandat impératif, les votes sont personnels et les possibilités de délégation limitées. Le coronavirus rend la récolte de signatures dans la rue plus difficile. Initiative sur les soins infirmiers; À l'exception des votes portant sur des nominations personnelles (élection du président en début de législature, par exemple), les votes sont publics et peuvent avoir lieu à main levée, par scrutin public ordinaire, ou par scrutin public à la tribune ou dans.
Initiative sur les soins infirmiers; Corollaire de l'interdiction du mandat impératif, les votes sont personnels et les possibilités de délégation limitées. 17.11.2021 · votation populaire du 28 novembre 2021. À l'exception des votes portant sur des nominations personnelles (élection du président en début de législature, par exemple), les votes sont publics et peuvent avoir lieu à main levée, par scrutin public ordinaire, ou par scrutin public à la tribune ou dans. Les explications du conseil fédéral sur les objets en votation.
Corollaire de l'interdiction du mandat impératif, les votes sont personnels et les possibilités de délégation limitées.
19.11.2021 · votation populaire du 28 novembre 2021. Brochure explicative commune de bardonnex; Les explications du conseil fédéral sur les objets en votation. Corollaire de l'interdiction du mandat impératif, les votes sont personnels et les possibilités de délégation limitées. Signer pour une initiative ou un référendum. Mais il est possible de signer pour. Brochure explicative commune de veyrier; Le coronavirus rend la récolte de signatures dans la rue plus difficile. Initiative sur les soins infirmiers; 17.11.2021 · votation populaire du 28 novembre 2021. À l'exception des votes portant sur des nominations personnelles (élection du président en début de législature, par exemple), les votes sont publics et peuvent avoir lieu à main levée, par scrutin public ordinaire, ou par scrutin public à la tribune ou dans.
Votation : Sylvie Fougères - Grenoble.fr / Signer pour une initiative ou un référendum.. 17.11.2021 · votation populaire du 28 novembre 2021. Brochure explicative commune de veyrier; Mais il est possible de signer pour. À l'exception des votes portant sur des nominations personnelles (élection du président en début de législature, par exemple), les votes sont publics et peuvent avoir lieu à main levée, par scrutin public ordinaire, ou par scrutin public à la tribune ou dans. Les explications du conseil fédéral sur les objets en votation.
